Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAVIE
AQUA Technique Production
AQUA Technique Production

Numéro de dépôt :
3204433
Date de dépôt :
16/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
16/01/2013
AQUAVIE de AQUA Technique Production

Présentation de la marque AQUAVIE

Déposée le 16 janvier 2003 par AQUA Technique Production et AQUA Technique Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « AQUAVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Les déposants sont AQUA Technique Production domicilié(e) 610 Chemin des surveillants,34400 Lunel - 34400 - France et AQUA Technique Production domicilié(e) 4 bis Passage du Galoubet,13870 ROGNONAS - 13870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA Technique Production domicilié(e) 610 Chemin des surveillants,34400 Lunel - 34400 - France.

La marque AQUAVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVIE est expirée depuis le 16 janvier 2013.

AQUA Technique Production a également déposé les autres marques suivantes : OSMOPUR REVERSE OSMOSIS WATER SYSTEM AGUAVIE FRANCE


AQUA Technique Production - 610 Chemin des surveillants,34400 Lunel - 34400 - France

AQUA Technique Production - 4 bis Passage du Galoubet,13870 ROGNONAS - 13870 - France - SIREN 4


AQUA Technique Production - 610 Chemin des surveillants,34400 Lunel - 34400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Appareils d'éclairage et lampes pour aquariums et croissance des plantes. Aliments pour poissons tropicaux et invertebres. Produits en matières plastiques mi ouvrés et tuyaux flexibles entrant dans la fabrication de produits de filtration et de nettoyage de l'eau : écumeurs de protéines – réacteurs calcium – dénitrateurs au souffre et biologiques osmoseurs. Pompes pour filtration de l'eau en appareils de régulation du courant électrique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.